Institut Montaigne, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
3734986
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2020
Présentation de la marque FONDATION MONTAIGNE
Déposée le 30 avril 2010 par l'association loi 1901 Institut Montaigne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FONDATION MONTAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 Institut Montaigne domicilié(e) 38 Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jourdain Marie domicilié(e) Chez Teissonnière Sardain Chevé 25 rue Coquillière - 75001 - PARIS - France.
La marque FONDATION MONTAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut Montaigne, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 38 Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France
Jourdain Marie - Chez Teissonnière Sardain Chevé 25 rue Coquillière - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Articles de papeterie ; papiers et cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, ou pour l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; carnets ; articles pour reliure ; journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, magazines, photographies ; tracts ; publications et prospectus ; échantillons ; calendriers ; autocollants ; affiches ; cartes, cartes postales, cartes de voeux ; supports en papier ou en carton pour photographies ; imprimés, brochures, instruments d'écriture ; papeterie ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; matières plastiques ou papier pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, enveloppes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; stylos et crayons. ;
Publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; mécénat ; service d'abonnement de journaux pour les tiers ; gestion des affaires commerciales ; distribution de prospectus, d'échantillons ; informations ou renseignements d'affaires ; service de saisie et de traitement de données ; relations publiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide dans l'exploitation, la direction des entreprises commerciales ; aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales auprès d'une entreprise industrielle ou commerciale ; travaux de bureau ; consultations pour les questions de personnel ; études de marché ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; sondages d'opinion ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; recrutement de personnel ; sélection de personnel ; bureaux de placement ; prévisions économiques ; informations statistiques ; services de revues de presse ; reproduction de documents ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour le compte de tiers. ;
Éducation ; formation ; enseignement ; divertissement ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision, et/ou réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement, d'éducation et de formation ; services de loisirs ; publication de livres ; édition de publications écrites ; éditions de livres, revues, journaux, magazines ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; service de photographie ; organisation de conférences, de colloques, de séminaires ; enseignement par correspondance ; prêt de livres ; prêt de supports de données numériques ou analogiques à contenu culturel ou éducatif ; production de spectacles, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéos, de programmes radiophoniques ou télévisés, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes et d'émissions radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de publication électronique en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition.
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